États Généraux au Moyen Age

États Généraux au Moyen Age

Les États généraux sont une institution datant du Moyen Age européen. Créés au XIII° siècle, ils marquaient la reconnaissance par le roi, la noblesse et le clergé, seuls associés jusque là à la direction des affaires publiques, de l’importance et de la force de la bourgeoisie. Dans les Royaumes d’Europe, les rois convoquaient à certains intervalles de temps, des assemblées de députés des trois “ordres” ou “États” :

  • le clergé

  • la noblesse

  • le tiers état, le reste de la population (urbaine)

Dans chacune des assemblées des deux premiers États, il y avait des places réservées de droit à des grands personnages : évêques, abbés, ducs, comtes, etc. Les délégués du bas-clergé, c’est-à-dire des curés de paroisse, et ceux de la petite noblesse étaient élus par une sorte de vote “démocratique” dans chaque région.

Dans le Tiers État, seules certaines villes avaient le droit d’envoyer des députés. Selon le régime municipal de chaque ville le mode d’élection des députés était plus ou moins “démocratique”. La grande masse de la population, les paysans, n’y est pas du tout représentée.

Chaque chambre délibérait séparément, et les décisions étaient prises à la pluralité des chambres. Officiellement, le roi ne pouvait créer un nouvel impôt ni supprimer une ancienne loi sans l’accord des États généraux. Suivant les royaumes et les époques, les Etats généraux étaient forts ou faibles. Forts quand le roi devait les convoquer souvent et qu’ils ne lui accordaient des subsides que s’il acceptait leurs conditions. Faibles quand le roi se passait d’eux.

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